Bonjour tout le monde. Ravi de vous retrouver !
Sûrement aussi ravi que Michel Barnier lorsqu’il a appris le surnom que lui donnent les macronistes… Babar. “Comme le roi des éléphants”, sous-titre l’un d’entre eux dans Le Parisien. ”C’est le mec hypersolide, toujours calme, qu’on respecte et qui rassure malgré son costume un peu trop large. Le vent souffle, mais Babar ne fléchit pas. Dans la période, ça marche vachement, ce genre de profil.”
Avant de passer à l’actu, j’ai une petite nouveauté (révolutionnaire) à vous annoncer : un glossaire. Je vous y explique les mots spécifiques que l’on rencontre dans cette newsletter. Il va s’enrichir petit à petit.
Allez zou, l’actu !
Budget 2025. A l’Assemblée nationale la semaine dernière, les députés ont discuté en séance publique la première partie du projet de loi de finances pour 2025, consacrée aux recettes de l’État (= les impôts et taxes pour l’année prochaine).
6 jours et nuits de discussion qui n’ont pas suffi à aller au bout des débats. Il restait, samedi soir, plus de 1500 amendements à examiner. Par conséquent, le vote solennel sur la première partie du texte, prévu hier, n’a pas eu lieu. Les débats reprendront le 5 novembre, repoussant de quelques jours la discussion sur le volet dépenses. Il leur restera alors une quinzaine de jours pour voter le budget (= les deux parties du projet de loi). Car le 21 novembre à minuit, le délai constitutionnel de 40 jours d’examen, à compter du dépôt du texte, sera écoulé.
En attendant, la séquence budgétaire se poursuit au Palais Bourbon. C’est le projet de loi de financement de la Sécurité sociale qui est à l’ordre du jour de l’hémicycle depuis avant-hier et jusqu'à lundi prochain inclus. Ce budget concerne notamment les aides pour la famille, la maladie, les retraites et l’autonomie. Là encore, les débats sont houleux. Et une nouvelle fois, la question se pose de savoir si les députés réussiront à tenir les délais…
Mais, pourquoi ont-ils tant de mal à tenir les délais ? Avant la discussion du texte, les députés ont déposé beaucoup d’amendements. Trop d’amendements (un peu plus de 3500). Et, sauf s’ils sont retirés par leur auteur, il faut tous les examiner avant de pouvoir voter le projet de loi. Ce à quoi il faut ajouter que les délais sont très serrés.
Qu’est-ce qui se passe si les députés n’arrivent pas à finir l’examen de ces deux projets de budget ? Dans le cas où les députés ne réussissent pas à procéder au vote dans les délais, c’est le gouvernement qui décide de la version du texte qui sera transmis au Sénat. Il en va de même en cas de rejet du texte par l’Assemblée nationale.
L’article 49 alinéa 3 de la Constitution. C’est à cette période de l’année qu’on entend, tous les ans, parler du 49.3. Mais qu’est-ce ?
Lors des débats sur les projets de loi de finances ou de financement de la Sécurité sociale, le Premier ministre peut invoquer l’article 49 alinéa 3 de la Constitution autant de fois qu’il le souhaite (alors que son utilisation est beaucoup beaucoup plus contrainte habituellement). Une arme importante pour le gouvernement, surtout quand il n’a pas de majorité à l’Assemblée.
Cette procédure permet l’adoption d’un texte sans vote des députés. Ainsi, si le gouvernement active le 49.3, le projet de loi sera considéré comme adopté. Attention toutefois : si une motion de censure contre le gouvernement est déposée dans les 24h après le dépôt du 49.3, puis adoptée par l’Assemblée nationale, cette procédure est annulée. Et en + le gouvernement doit démissionner. Public Sénat.
Ainsi, si Michel Barnier opte pour le passage en force via le 49.3, et qu’aucune motion de censure n’est adoptée contre son gouvernement, le Sénat prendrait la main pour amender le texte.
Stratégie gouvernementale. On le sait, le gouvernement veut faire passer, prochainement, un nouveau texte sur l’immigration pour défendre les idées du ministre de l’intérieur Bruno Retailleau. Mais selon Playbook, ça pourrait passer par une proposition de loi (= un texte à l’initiative d’un parlementaire), et non par un projet de loi (= un texte à l’initiative du ministre). La newsletter de Politico y voit les prémices d’une stratégie, où le Premier ministre tâche d’éviter les projets de loi portés par le gouvernement pour maximiser les chances de faire passer ses idées malgré sa très fragile majorité à l’Assemblée. En effet, les propositions de loi sont souvent “plus courtes et potentiellement moins radioactives qu’un texte portant la marque d’un ministre”, explique Playbook. Et puis, l’autre avantage, c’est que le gouvernement n’aura pas à s’encombrer de l’avis du Conseil d’État, qui est facultatif pour les propositions de loi.
Accord sur la proposition de loi Airbnb. Députés et sénateurs ont trouvé lundi un accord en commission mixte paritaire sur la proposition de loi “Airbnb”, qui vise à donner aux maires des outils pour réguler les meublés de tourisme à l’échelle locale. Le texte prévoit notamment un alignement de la fiscalité des locations de courte durée avec celles de longue durée. Il devrait donc bientôt être définitivement adopté par l’Assemblée nationale et le Sénat. Les Echos.
Stravaleaks. Une enquête du Monde révèle qu’Emmanuel Macron, plusieurs présidents américains et Vladimir Poutine ont pu être suivis à la trace, car les hommes chargés de leur protection n’ont pu s’empêcher de partager leurs footings sur le réseau social sportif Strava. De ce fait, les gardes du corps communiquent, sans en avoir conscience, leurs déplacements sur Internet. Une faille de sécurité qui permet de les suivre, et ainsi d’identifier à l’avance les lieux où vont séjourner les présidents lors de leurs déplacements.
Candidature d’union. Elisabeth Borne a retiré hier sa candidature pour prendre la tête de Renaissance, le parti d’Emmanuel Macron. Ça laisse un boulevard à Gabriel Attal, qui devrait être élu le 7 décembre. Le Monde.
Des remous à gauche. Une élection législative partielle doit avoir lieu en Isère dans les prochaines semaines, après la démission du jeune député insoumis Hugo Prévost, soupçonné de violences sexuelles. Une élection qui met à mal le Nouveau Front populaire, qui n’arrive pas à trouver un candidat unique. Un temps évoqué, Lucie Castets ne se présentera pas. Désormais, le PS et LFI joue chacun leur carte. La France insoumise veut choisir seule le candidat de cette circonscription, qui lui avait été attribuée lors du partage des circonscriptions entre alliés du NFP, décidé lors des dernières législatives. Mais pour le Parti socialiste, ce partage n’est pas automatiquement reconductible. Une des explications de cette brouille, c’est que le rapport de forces entre les partis du NFP à l’Assemblée nationale est en jeu. Le groupe LFI y compte 71 députés, juste devant le PS et ses 66 élus. franceinfo.
Problèmes de tréso à droite. La place de président du parti Les Républicains est libre depuis le 1er octobre et le départ d’Éric Ciotti. Pour l’instant, la députée Michèle Tabarot, l’eurodéputé François-Xavier Bellamy, la ministre de l’agriculture Annie Genevard et le trésorier Daniel Fasquelle assurent collégialement l’intérim. Charge à eux de gérer les affaires courantes avant de fixer une date pour l’élection interne. Mais ils ne sont pas pressés. Et pour cause : les finances du parti ne permettent pas, pour le moment, d’organiser une élection. Avec l’épisode Ciotti, LR a vu les dons de ses militants s’effondrer et de nombreux élus arrêter de verser leur cotisation.
Fabien Roussel, patron du Parti communiste, a fait savoir qu’il ne fera plus campagne sous le logo du Nouveau Front populaire. Il estime que c’est l’alliance avec les troupes de Jean-Luc Mélenchon qui lui a fait perdre sa circonscription du Nord contre le Rassemblement national. Libé.
Merci toujours clair
C'est vraiment une super idée ce RISTRETTO POLITIQUE....